Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les ventes de produits et services réalisées par Azuléo Zelliges (ci-après le « Vendeur ») via le site internet azuleo-zelliges.fr (ci-après le « Site ») auprès de ses clients (ci-après l’« Acheteur »).
Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par l’Acheteur.
1. Produits
Azuléo Zelliges propose à la vente des zelliges, mosaïques, céramiques, objets de décoration, mobilier, films adhésifs imprimés de motifs, livres, jeux, ainsi que des services liés à la création de motifs et à la découpe de pièces non traditionnelles.
Les produits sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations minimes de couleur, de taille ou de texture peuvent exister en raison de la nature artisanale des produits ou des différences d’affichage des écrans.
2. Prix
Les prix des produits sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, du volume des articles et de la destination de la livraison, et sont indiqués avant la validation de la commande.
Azuléo Zelliges se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
3. Commande
Pour passer commande, l’Acheteur doit suivre les étapes de validation sur le Site. La validation de la commande implique l’acceptation des prix, des descriptions des produits et des présentes CGV.
Azuléo Zelliges confirmera la commande par courrier électronique à l’adresse e-mail fournie par l’Acheteur. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi de cette confirmation et l’encaissement intégral du prix.
4. Paiement
Le paiement des commandes s’effectue en ligne par carte bancaire via un système de paiement sécurisé (HTTPS avec certificat Let’s Encrypt). L’Acheteur garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire fournie pour le paiement.
5. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et de la destination.
Azuléo Zelliges ne saurait être tenue pour responsable des retards de livraison imputables au transporteur ou à des cas de force majeure.
À la réception des produits, l’Acheteur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et des produits. En cas de dommage ou de manquant, il doit émettre des réserves précises sur le bon de livraison et en informer Azuléo Zelliges dans les meilleurs délais.
6. Droit de Rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
Pour exercer ce droit, l’Acheteur doit notifier sa décision de rétractation par écrit (e-mail ou courrier) à Azuléo Zelliges. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets et non endommagés.
Le remboursement interviendra dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception des produits retournés, sous réserve du respect des conditions ci-dessus.
7. Garanties
Azuléo Zelliges s’engage à fournir des produits conformes à la commande et exempts de vices cachés. L’Acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à Azuléo Zelliges qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
8. Responsabilité
La responsabilité d’Azuléo Zelliges ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
9. Données Personnelles
Les informations et données concernant l’Acheteur sont nécessaires à la gestion de la commande et à la relation commerciale. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, l’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur les données personnelles le concernant. Pour les exercer, l’Acheteur peut contacter Azuléo Zelliges à l’adresse contact@azuleo-zelliges.fr.
10. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.